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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATAG
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CAPHARNAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPHARNAM
BATAG S.A.

Numéro de dépôt :
94539965
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque CAPHARNAM

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BATAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « CAPHARNAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATAG domicilié(e) "Les Charcans", 71600 PARAY LE MONIAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 020 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André RUSTE - France.

La marque CAPHARNAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPHARNAM est expirée depuis le 6 octobre 2004.

BATAG a également déposé les autres marques suivantes : BATAG , TOUCHATOU , Idéo , Club import


BATAG S.A. - "Les Charcans", 71600 PARAY LE MONIAL - France - SIREN 796020162


Monsieur André RUSTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

- Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération. - Meubles bois et succédanés. - Casseroles, poêles, autocuiseurs, ni en métaux précieux, ni en plaqué.Brosses à l'exception des pinceaux, assiettes, verres, vases. - Dépôt, gardiennage d'habits

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.